Documentation

Général

Déclaration d’engagement

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Plan d'engagement vers la réussite

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Rapport annuel 2021-2022

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Rapport annuel 2022-2023

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Organigramme 2024-2024

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Documents de la direction générale

100,201 Règlement de délégation de fonctions et pouvoirs du Centre de services du Lac-Abitibi

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100,205 Politique de suspension des cours ou de fermeture d'établissement

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100,206 Politique de maintien et de fermeture d'une école

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100,212 Politique relative à l'application de la Loi sur le tabac (Loi 84)

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100,217 Règlement sur la procédure d'examen des plaintes

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Procédure d'examen des plaintes (Annexe)

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100,300 Conseil d'établissement composition et nombre de représentants (version 2022-2023)

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Identification des membres (formulaire)

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P-DG-001 Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes de la loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

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Documents des services des ressources humaines

200,204 Politique à suivre lors d'un accident à un élève pendant une activité spéciale

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200,206 Politique de premiers soins aux élèves

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200,210 Sécurité et prévention : éducation physique, sport, plein air et autres sorties

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200,211 Politique pour un CSSLA exempt d'incivilité et de harcèlement

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200,213 Politique de vérification des antécédents judiciaires

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200,218 Politique d'utilisation des médias sociaux

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200,220 Politique en matière de télétravail pour le personnel du Centre de services scolaire du Lac-Abitibi

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Documents du secrétariat général

700,200 Règles de fonctionnement du Conseil d'administration

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700,203 Politique concernant l'accès au dossier scolaire ou sa transmission

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P-SG-001 Procédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles

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700-D3 Interdictions d'utilisation relatives aux réseaux sociaux

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Documents des services des ressources financières et du transport scolaire

900,000 Places disponibles pour le transport

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900,201 Politique du transport scolaire

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500,001 Publication d'un résumé de l'état financier - Avis

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500,003 Tarification pour la surveillance du midi

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500,004 Taxe scolaire

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500,201 Conseil d'établissement - Contrats et contribution financière - Normes et modalités

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500,202 Conseil d'établissement - Sollicitations et contributions bénévoles - Normes et modalités

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500,204 Politique relative à la gratuité scolaire et contributions pouvant être exigées des parents ou des usagers

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500,209 Perception des revenus spécifiques - Normes et modalités

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Documents des services éducatifs

300,002 Organisation et utilisation des journées PE

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300,004 Publication du bulletin scolaire 2023-2024

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300,005 Révision d'une décision concernant un élève - Normes et modalités

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300,205 Politique relative au retrait, au transfert, à la suspension ou à l'expulsion d'un élève

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300,206 Procédures d'admission et d'inscription des élèves dans les écoles et les centres

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300,210 Mécanisme de suivi et de contrôle des effectifs scolaires en FGJ 2023-2024

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300,211 Normes et modalités en évaluation des apprentissages 2023-2024

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300,213 Enseignement à la maison

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300,400 Services éducatifs dispensés dans les écoles et les centres 2020-2021

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800,001 Programme des services complémentaires et particuliers

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800,202 Politique sur les services de garde en milieu scolaire

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800,204 Politique de promotion des comportements non-violents en milieu scolaire

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800,207 Politique de prévention et d'intervention en matière d'usage inapproprié de substances psychoactives

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Documents des services des ressources matérielles et de l’informatique

400,200 Politique d'achat et de vente de biens

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400,203 Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

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400,400 Approbation de l'utilisation des locaux des immeubles mis à la disposition de l'établissement - Normes et modalités

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